INFORMATIONS LEGALES Copyright Toute reproduction, partielle ou totale de ce site est formellement interdite sauf autorisation expresse écrite de notre rédaction. Les textes , rédactions, illustrations et photographies sont la propriété de Robert LU. Toute demande et correspondance est à adresser à: rochefortnews@hotmail.com Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d’auteur, l’interdiction ci-dessus s’étend à l’ensemble des informations, éléments rédactionnels, photos, images, schémas, logos, fonds d’écran, et tous éléments qui le composent, de quelque nature qu’ils soient. Art. L.335-2 du Code la Propriété intellectuelle : la violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon passible de 2 ans d'emprisonnement et de 152.450 euros d'amende. Ce site est une création et est protégé par la loi sur le droit d'auteur et le Code de propriété intellectuelle. Il ne vous est en aucune façon ni possible, ni permis d'extraire tout ou partie des informations (nom, adresses, emails, textes etc...) de ses bases de données, sans autorisations préalables, sous peine de poursuites judiciaires. De même, toute utilisation partielle ou totale à notre insu du contenu de ce site et du nom "Rochefort News" à des fins publicitaires ou mercantiles illicites est strictement interdite . L’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Les textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, photographies et animations informatiques), les informations sont communiqués à titre purement indicatif et n’ont aucun caractère contractuel. En effet, malgré notre souci d’apporter les informations les plus exactes possibles et d’assurer une mise à jour régulière du support Internet, nous ne sommes pas responsables : - d’imprécisions, inexactitudes, erreurs ou omissions, et des erreurs d'interprétations portant sur des informations contenues dans le site. - des résultats obtenus par l’utilisation et la pratique des informations qu’il contient. _____________________________________________ Informatique et liberté En application de la loi 78-17 du 6 Janvier 78 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous avons effectué une déclaration auprès de la CNIL sous le N° 875167 Droit d’accès Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment, demander que les informations vous concernant se trouvant ou recueillies sur ce site ou lors des échanges de courriels, soient modifiées ou supprimées. Certains liens donnent accès à d'autres sites web. Après vérification de légitimité, tout site concerné peut demander la suppression ou la modification de son lien. Dans les deux cas, pour exercer ce droit d'accès, écrivez à : rochefortnews@hotmail.com ou à : Rochefort News Site privé e-TV du Grand Avignon BP 44 30650 Rochefort du Gard Confidentialité Toutes les informations que nous pourrions éventuellement détenir vous concernant par l'intermédiaire d'échanges d'email font l'objet d'une clause stricte de confidentialité. Ces informations ne seront jamais volontairement divulguées à des tiers ni utilisées hors de son contexte ou de son objet. Lettres d'information Si vous vous êtes inscrit(e)s sur notre liste de "Lettre d'information", vous avez la possibilité à tout moment de vous désinscrire soit: - par vous-même directement sur le site dans la rubrique " Lettre d'information" - soit en nous envoyant un courriel à : rochefortnews@hotmail.com Courriels et Spams Aucun courriel n'est envoyé en "spam". Tout courriel de notre départ est toujours motivé soit par votre inscription à la Lettre d'information, soit par une réponse à votre courriel. Non-responsabilité Nous ne sommes pas responsables de l'information diffusée par les sites exterieurs que nous proposons comme "liens" sur notre site. Les responsables de ce site ainsi que les personnes contribuant à ce site ne pourront être tenues pour responsables des incidents ou dommages, à l'égard des personnes et des biens, pouvant résulter de l'utilisation des informations contenues sur ce site.